Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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101 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "10/05/2012" du filtre Date de séance
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions 2012 de mise en oeuvre du SATESA et de la Mission ''Déchets et matières organiques''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à MAISONSGOUTTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de la coopération européenne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prix franco-allemand ''Silbermann'' 2012 - Prolongation de deux projets INTERREG IV A
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale - Premier appel à projets 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la maison alsacienne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/05/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin